Encore des formalités
Mercredi, septembre 30th, 2009Nous voici de retour à Tétouan pour notre installation définitive… Nos effets personnels ont quitté la Belgique vendredi matin par camion après un chargement assez « casse-tête » du style Tétris en 3 D. Par manque de place dans la remorque, des choix ont dûs encore être faits et certains colis rester en Belgique … On les fera venir ultérieurement.
En ce qui concerne le camion, nous avons eu la confirmation ce matin qu’il était arrivé à Tanger et il faut maintenant procéder au plus vite au dédouanement pour le libérer mais aussi pour récupérer nos effets sans lesquels on ne peut vraiment commencer l’aménagement final de la maison. Afin de bénéficier de la franchise, un certain nombre de documents sont requis et indispensables :
- une attestation de changement de résidence émanant de notre administration communale ;
- une copie du titre de propriété ;
- une copie des statuts de la société ;
- une copie de la déclaration de création d’entreprise. Ce document regroupe l’inscription à la patente, la déclaration d’immatriculation au Registre de Commerce, la déclaration d’existence fiscale et la demande d’affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.
- la liste détaillée et valorisée de notre déménagement
- un récépissé attestant de notre demande de résidence.
Cette première journée a presque exclusivement été consacrée à l’obtention de ce dernier document… Dans un premier temps, nous avons récupéré chez le comptable les statuts de la société, la déclaration de création d’entreprise et le titre de propriété de la maison puis nous nous sommes rendus au commissariat central de Tétouan pour faire notre demande de résidence. Nous expliquons notre situation et demandons les documents nécessaires afin de ne pas perdre de temps car à ce moment, nous pensons encore possible de transmettre les documents au transitaire dans la journée. D’après les premières informations, il faut 8 photos d’identité par personne, copie du passeport, copie des statuts et copie du titre de propriété : le tout légalisé. Direction alors vers un labo photo qui va réaliser nos photos dans un délai très court ensuite vers un centre de photocopies et enfin au service des légalisations où l’on se rappelle déjà de nous… Faut dire que lors de notre séjour précédent nous avions déjà eu recours à ce service à de nombreuses reprises… Retour ensuite à la police, tout contents d’avoir bouclé le tout assez rapidement. Notre interlocuteur n’est plus le même et après nous avoir remis 2 x 3 fiches à remplir, il se met à contrôler notre dossier. Pas de chance, les premières informations n’étaient pas les bonnes car maintenant ce sont :
- 8 photos d’identité ;
- 2 timbres fiscaux de 100 dirhams
- 2 copies des statuts ;
- 2 copies de la déclaration de création d’entreprise ;
- 2 copies du titre de propriété de la maison ;
- 2 copies du passeport ;
- 2 copies de la feuille du passeport avec le cachet de la dernière date d’entrée sur le territoire du Maroc, qu’il faut présenter.
Ce qu’il nous dit pas à ce moment c’est que cette liste est à fournir pour chacun de nous deux… Ce qui entrainera encore un aller retour entre le commissariat, le centre de photocopie et le service de légalisation ; heureusement ces deux derniers sont proches l’un de l’autre et l’on peut s’y rendre à pied… Pas besoin de vous dire qu’au service de légalisation on commence vraiment à être connus !
Est également demandée à ce moment une attestation d’autorisation d’exercer ?! La douche froide… car d’après les informations reçues, la constitution du dossier pour l’obtention de cette autorisation peut requérir un certain temps voire un temps certain.. D’un certain côté je peux comprendre cette demande mais d’un autre je ne me l’explique pas. En effet, dans la discussion notre interlocuteur laisse entendre que lorsque l’on fait cette demande d’autorisation, l’administration en charge doit s’informer auprès de la Sécurité nationale (où nous sommes) avant de la délivrer… Chercher l’erreur…
Heureusement après avoir expliqué la situation et les contraintes du dédouanement, on a obtenu un rendez-vous pour lundi à 14 heures au terme duquel nous devrions recevoir le précieux récipissé.
Trouver LE timbre fiscal adhoc pour la demande n’a pas non plus été chose aisée. Dans un premier temps on nous indique un commerce tout proche du commissariat où nous pourrons le trouver. Pas de bol, c’est fermé mais afin de nous mettre en règle au plus vite on se dit que l’on pourra en trouver dans un autre commerce similaire du centre ville. Après avoir fait quelques tentatives infructueuses on pense avoir trouvé le timbre. Mais malgré que nous ayons précisé notre demande auprès du vendeur (il s’agit d’un timbre de 100 dirhams spécifique aux cartes de résidents étrangers) lorsque nous arrivons au commissariat on nous informe que ce n’est pas le bon. Finalement ce sera Taeib qui se chargera de trouver le-dit timbre dans un bureau de Martil, la ville toute proche où il réside.
Entretemps nous avons déjà faxé certains documents au transitaire et demain nous irons à Tanger pour vérifier que rien ne puisse manquer le jour prévu du dédouanement…